Ce site est la propriété de du SPa Les Tropiques dont le siège social est situé à 52 RUE CARNOT – 59450 SIN LE NOBLE – R.C.S. Lille B 834 692 972.
Agence de Création du Site Internet
IMAGISSE
RCS Arras B 527 512 818
Siège social : 26 rue Pasteur – 62300 Lens.
Tél. :03 21 76 97 10
E-mail : contact@imagisse.com
Hébergement du site :
Online SAS
BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
La société SPA Les tropiques ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société SPA Les tropiques ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société SPA Les tropiques ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. La société SPA Les tropiques ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société SPA Les tropiques se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Ce site est la propriété de SPA Les tropiques qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle.
Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de la société SPA Les tropiques le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.